« Que feriez-vous si, comme Jean-Louis Valeton, vous vous retrouviez pris dans un conflit foncier interminable avec un squatteur, malgré deux décisions de justice en votre faveur ? Imaginez être aux Arcs sur Argens, face à un squatteur qui refuse de quitter votre terrain agricole. Quelle serait votre limite avant d’envisager des mesures drastiques ? »
Aux Arcs sur Argens, une petite commune pittoresque du Var, se déroule un conflit foncier digne d’un scénario hollywoodien. Jean-Louis Valeton, un retraité Varois, se trouve au cœur de cette saga immobilière qui questionne les limites de la justice et les recours extrêmes face à l’occupation illégale de propriétés.
Une bataille foncière prolongée
Valeton prétend être le légitime propriétaire d’une vaste parcelle agricole de trois hectares. Mais depuis 2019, son ancien locataire, Rémy Battaglia, occupe le terrain sans droit ni titre. Malgré deux décisions de justice favorables à Valeton, l’expulsion de Battaglia n’a jamais été concrétisée.
Le point de rupture
Début novembre, une procédure d’expulsion d’urgence était supposée être mise en œuvre en 72 heures. Cependant, elle n’a pas abouti, poussant Valeton à prendre des mesures radicales. Entouré de voisins et de soutiens, il a tenté de forcer l’accès à son terrain avec une tractopelle. Une initiative stoppée par l’intervention des forces de l’ordre, présentes sur les lieux.
Le squatteur se défend
De l’autre côté de ce conflit, Rémy Battaglia se présente comme le véritable propriétaire, victime d’une fraude. Un nouveau procès est prévu pour trancher ce litige additionnel.
- A lire aussi : Colocation forcée à Quimper : Quand un propriétaire devient squatteur pour récupérer son logement !
Des précédents inquiétants
Ce cas n’est pas isolé. Récemment, un propriétaire a été acquitté après avoir détruit le logement d’un locataire défaillant avec une pelleteuse. Ces incidents soulèvent des questions sur les recours disponibles pour les propriétaires face à l’occupation illégale de leurs biens.
L’écho d’une justice en question
Valeton, exaspéré, envisage de transformer son terrain en ZAD (Zone à Défendre), exprimant son désarroi face à une justice qu’il juge défaillante. La sous-préfète de Draguignan souligne une « totale contradiction » dans les décisions judiciaires, alimentant la frustration de Valeton.
Le rôle des autorités
Dans ce conflit, les autorités jouent un rôle crucial, entre application de la loi et gestion des tensions. La présence des gendarmes lors de la tentative de Valeton en tractopelle témoigne de la complexité de la situation.
- A lire aussi : Ce propriétaire devient squatteur de son propre appartement : L’insolite affaire de Dany à Nice !
Entre droit et désespoir
L’histoire de Jean-Louis Valeton aux Arcs sur Argens est symptomatique d’une problématique plus large : Celle du respect du droit de propriété face à des situations d’occupation illégale. Elle interpelle sur la nécessité d’une justice efficace et rapide dans le règlement des conflits fonciers. Alors que Valeton et d’autres propriétaires semblent poussés à leurs limites, la question demeure : Jusqu’où peut-on aller pour défendre son droit de propriété ?
Excédé, un agriculteur du Var tente de déloger les squateurs de son terrain avec une tractopelle pic.twitter.com/aLMzF60Dci
— BFMTV (@BFMTV) November 28, 2023
